04 – conseil municipal du 18 juillet 2018

PRESENTS : Michel SAUVADE, Florence PEROT, Michel SAMUEL, Guy NOUVEL, Anne-Marie SAUVADE, Jean-Luc BAYLE, Robert PERRUSSEL, Fabienne CHASSAING, Jérôme RAYNAUD.

PROCURATIONS DE :     Georges GAUDEL à Guy NOUVEL.

                               Christiane LANDREAT à Florence PEROT

ABSENTS EXCUSES : Florence DINOUARD, Aubéri FOUGERES, Guy MATHEVET.

SECRETAIRE DE SEANCE : Guy NOUVEL.

Aucune remarque sur le compte rendu précédent.

ORDRE DU JOUR

ACHAT D’UNE NOUVELLE SONO

Lors du précédent conseil, le devis reçu en mairie et présenté n’était pas le bon ; un nouveau devis a été envoyé depuis, et celui-ci s’élève à 715 € HT.

Unanimité du conseil.

CONSTRUCTION D’UN ABRI BUS

Deux devis ont été reçus en mairie :

–          Entreprise DUMEIL         1 800 € HT

–          Entreprise BOITHIAS      3 850 € HT

A l’unanimité, le conseil décide de retenir l’entreprise DUMEIL.

RENOVATION COUR DE L’ECOLE

Lors d’une précédente réunion, le conseil avait accepté un devis pour réfection de murs de la cour de l’école par la société Livradois Façades ; pour des questions de délais, ces travaux n’avaient pu être réalisés l’été dernier.

Un devis réactualisé a été demandé en incluant le mur ouest de la cour et un mur supplémentaire du préau ; ce devis s’élève à 12 475 € HT.

A l’unanimité, le conseil donne son accord.

TARIFS PERISCOLAIRES 2018 -2019

Michel SAMUEL propose la reconduction des tarifs périscolaires 2017 -2018, soit :

Cantine : prix du repas :

–          Maternelle         2.65 €

–          Primaire              2.80 €

–          Occasionnel       3.85 €

–          Adulte                  6.00 €

Garderie

–          Matin (à partir de 7h15)               32 €/trimestre

–          Soir (jusqu’à 18h)                            32 € €/trimestre

–          Exceptionnelle                                 3.60 € la garderie

Fournitures scolaires : la commune participe à hauteur de 48 € par élève.

Arbre de Noël : la commune participe à hauteur de 18 € par élève.

A l’unanimité, le conseil décide de reconduire les tarifs 2017-2018 pour l’année scolaire 2018-2019.

CONSEIL DE JEUNES

Le conseil de jeunes réunit le vendredi 29 juin a émis les propositions suivantes :

–          Un bac pour chiens à la Gravière.

–          Un cendrier vers la presse mercerie MAVEL.

–          Des poubelles sur la place de l’Eglise.

–          Des bancs.

Le conseil retient l’achat et la mise en place de cendrier et de poubelles.

LOTISSEMENT

–          Réception

À la suite de différentes malfaçons, le lotissement n’a pas été réceptionné.

Jérôme RAYNAUD demande que la commission voirie soit convoquée afin d’évoquer tous ces problèmes.

–          Détermination du prix de vente au m²

Même si le lotissement n’est pas réceptionné, nous savons qu’il n’y aura pas de travaux supplémentaires ; donc, il convient de se baser sur le montant du marché passé avec l’entreprise, soit un prix de revient de 38.18 € HT le m² :

45,16 €TTC.

Le conseil donne son accord pour un prix de vente à 45 € par 9 voix pour, 2 abstentions (Anne-Marie SAUVADE, Fabienne CHASSAING).

TRANSFERT DE CHARGES COMMUNAUTE DE COMMUNES

Le maire donne lecture des conclusions de la Commission Locale d’Evaluation et de Transfert de Charges Les points suivants doivent être soumis au vote des conseils municipaux :

–          la restitution aux communes de l’aide aux associations culturelles et sportives,

–          l’intégration de la compétence assainissement non collectif,

–          la restitution des équipements sportifs aux communes par la communauté de communes.

Unanimité du conseil

QUESTIONS DIVERSES

Congrès des maires 2018

Cette année ce sont : Florence PEROT, Guy NOUVEL et Jérôme RAYNAUD qui représenteront la commune côté élus. Du côté employés, il faut recenser les personnes intéressées.

Compte rendu étude Adhume : le maire informe qu’il a reçu le compte rendu établit par l’Adhume concernant les mesures de température prises dans les différents bâtiments communaux.

Département : demande de participation au fond logement A l’unanimité, le conseil décide de ne pas participer au fond logement.

Motions 

Le maire présente au conseil trois motions :

Agence de l’eau Loire-Bretagne : 1 abstention : Jean-Luc BAYLE

Centre hospitalier : unanimité

Maintien de la compagnie de gendarmerie : unanimité

Le maire lève la séance à 20 h 00.

                                                                                                                              Le maire